Editeur du site
Institut
Pierre Vernier (association loi de 1901) dont le siège social se situe:
24 rue Alain Savary 25000 Besançon (France)
Téléphone : 03 81 40 57 08
Fax : 03 81 40 57 01
Email : susane.angers@institut-vernier.fr
N° Siret : 494 448 566 000 13
N° TVA intracommunautaire: FR 79 494 448 566
Directeur de la publication : Henri Porte
Hébergement du site
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix- France - www.ovh.com
Liens
La création de liens vers le site :
L'institut Pierre Vernier autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve que :
- ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du "lien
profond" et par conséquent que l'activation du lien ne peut
laisser aucun doute sur l'adresse du site et qu'elle s'affiche dans une
fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d'origine
-
ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet
diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste,
pornographique, xébnophobe, pédophile, ou pouvant, d'une façon
générale, porter atteinte à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.
Contenus : Avertissements
Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est communiquée à des tiers.
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.
Entreprises, laboratoires, vous souhaitez bénéficier des fonds européens dédiés à la recherche, au développement et à l'innovation ?